Article I :
Les parents qui demandent l’admission de leur enfant en classe maternelle doivent présenter le certificat des vaccinations obligatoires et une copie du livret de famille. Le Pôle éducatif accueille tous les enfants qui ont 3 ans l’année de leur inscription.
Article II :
La fréquentation régulière de l’école maternelle et élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur et ceci dès l’âge de 3 ans (Art. L131-1 du code de l’éducation).
Les absences seront signalées le plus rapidement possible par les parents le matin même (téléphoner si possible avant 8h45). Toute absence irrégulière, non motivée de plus de quatre demi-journées par mois, sera signalée à l’Inspection Académique.
Article III :
Horaires scolaires : 8h30 – 11h30 / 13h30 – 16h30 le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi.
Les enfants sont accueillis à partir de 8h20 et 13h20.
Les élèves des classes maternelles sont conduits par leurs parents ou une personne nommée par eux (par écrit) à l’entrée de leur classe et reçus par l’enseignante ou l’enseignant ; ceux qui descendent du bus sont confiés à un membre de l’équipe éducative qui les emmène dans leur salle de classe. A la sortie, ils sont remis à leurs parents ou à la personne désignée par eux par écrit, ou conduits au bus de ramassage.
Les élèves des classes élémentaires peuvent entrer dans la cour à 8h20 et 13h20 sous l’autorisation des maitres de surveillance. Dès que l’enseignant ou l’enseignante de service a donné le signal de rentrée, les enfants se rangent à leur emplacement habituel.
L’accès dans l’enceinte de l’établissement est interdit en dehors des heures scolaires sauf pendant l’encadrement du périscolaire. A 11h30 et 16h30, les élèves quitteront l’école sous la responsabilité de leur enseignant ou enseignante jusqu’au portail de sortie ou jusqu’au bus.
Article IV :
L’heure légale de sortie ne peut être avancée qu’en cas de force majeure. Une autorisation sera exceptionnellement accordée à la demande écrite des parents. Le père, la mère ou le tuteur viendront eux même chercher l’enfant à l’heure demandée dans sa salle de classe.
Article V :
Les élèves doivent se présenter dans une tenue correcte et propre en classe. L’équipe éducative n’est pas responsable de la perte ou de la dégradation de tout objet personnel des enfants (vêtements, bijoux, jouets, …).
Article VI :
Un enfant malade n’est pas reçu à l’école. S’il devient malade dans le cours de la journée, ses parents sont appelés et doivent venir le chercher. En cas de problème grave, le protocole d’urgence est appliqué : appel du 15 et des parents. Le médecin du SAMU prendra les dispositions nécessaires.
L’équipe éducative n’est pas habilitée à administrer des médicaments, quels qu’ils soient, sauf protocole particulier défini par la médecine scolaire (PAI).
Article VII :
Dans le cas où un enfant est atteint de maladie contagieuse ou d’une allergie, les parents doivent le signaler à son enseignante ou son enseignant. Les maladies suivantes nécessitent une éviction jusqu’à guérison clinique (Arrêté du 3 mai 1989 relatif aux durées et conditions d’éviction) :
Coqueluche, Diphtérie, Méningite à méningocoque, Poliomyélite, Rougeole, Oreillons, Rubéole, Fièvres typhoïde et paratyphoïdes, Teignes, Tuberculose respiratoire, Dysenterie.
Article VIII:
Les parents doivent attester d’une assurance couvrant leur enfant :
– Pour les dommages qu’il peut subir (individuelle – accident)
– Pour les dommages qu’il peut causer (responsabilité civile)
Article IX :
L’élève qui se blesse, même légèrement, doit en avertir immédiatement le maître ou la maîtresse assurant la surveillance, ou, au besoin, ses camarades qui vont prévenir le maître ou la maîtresse.
Article X :
Les élèves ne doivent introduire dans l’école que les livres, cahiers, matériels nécessaires et indispensables au bon déroulement de leurs activités scolaires.
Sont interdits : objets dangereux (canifs, couteaux, cutters, pétards, médicaments …) ainsi que tous les objets connectés. Toute activité impliquant échange d’argent entre élèves est interdite.
Article XI :
Les livres scolaires et de bibliothèque confiés aux élèves devront être conservés en parfait état. Toute détérioration des locaux, du matériel, des fournitures scolaires entraînera une réparation ou un remplacement aux frais des parents.
Article XII :
Les vêtements prêtés par les classes maternelles doivent être lavés avant d’être rendus.
Il est vivement conseillé que les vêtements, enlevés à l’école, y compris chaussures, bonnets, écharpes, … soient marqués au nom de l’enfant (de la petite section au CM2).
Article XIII :
La fréquentation de l’école implique le respect de la charte de la Laïcité.
Article XIV :
Les enseignants sont à la disposition des parents pour tout problème concernant la vie scolaire de leur enfant. Les parents sont tenus de demander rendez-vous à l’enseignant.
Article XV :
Tout manquement au règlement expose l’élève à des sanctions.
Article XVI :
Les parents peuvent déposer dans la boîte aux lettres de l’école : leurs questions, suggestions et courriers destinés aux représentants des parents d’élèves au conseil d’école.
Article XVII :
Dans les classes maternelles, le goûter collectif est supprimé.
Les parents peuvent donner un goûter individuel à leur enfant : de préférence fruits frais, fruits secs, compotes, pain et chocolat. Les viennoiseries, boissons sucrées, biscuits salés sont déconseillés. Les confiseries restent interdites.
Article XVIII :
Les photos prises par les parents lors de manifestations organisées par l’école (fêtes, spectacles…) doivent rester dans la sphère privée. Il est notamment interdit de les diffuser sur quelque réseau social que ce soit (Facebook, Twitter…)
Article XIX :
L’école est dotée d’un Comité de Pilotage Education à l’Ecologie et au Développement Durable incluant des élèves et des membres de la communauté. Le comité de pilotage rend compte une fois par an lors d’un conseil d’école, de l’état de ses travaux.
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